Mentions légales

1. Informations légales

Responsable du site :

Mr Michaël MIGNOTTE

Fonction Co-gérant

Administration et gestion du site: MIGNOTTE Michael _ VOLLE Myriam _ TooEasy SARL

Read moreShow less

Société :

Boucherie de l'Eyrieux

5 place Seignobos

07270 LAMASTRE

Tél : +33 (0) 4 75 06 42 78

SIREN 40322252400031

SIRET : 403222524 RCS: Aubenas B403222524

NAF : 4722Z

N° TVA intracommunautaire : FR81403222524

Déclaration CNIL N° 1777677

Mail : contact@boucherie-eyrieux.com

Read moreShow less

Conception Internet & hébergement & référencement :

Agence TooEasy

LE NUMBER ONE

25, Rue Frédéric CHOPIN

26000 VALENCE

Tél : 04.75.84.54.30

Mail : support[at]tooeasy.fr

Web : http://www.tooeasy.fr

Read moreShow less

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenus pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les propriétaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Read moreShow less

3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) au titre du traitement de fichiers clients / prospect NS-48.

Déclaration CNIL N° 1777677

Il fait l'objet de la Dispense n°6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.

Read moreShow less

4. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Read moreShow less

5. Propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site www.boucherie-eyrieux.com, notamment les textes, illustrations, présentations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et signalés comme tels, la propriété intellectuelle exclusive de LA BOUCHERIE DE L'EYRIEUX SARL. A ce titre, leurs représentations, reproductions, diffusion partielle ou totale sont interdites, conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2014 Boucherie de l'Eyrieux SARL"

Les marques et logos contenus dans le site www.boucherie-eyrieux.com sont déposés par BOUCHERIE DE L'EYRIEUX SARL. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentation, reproductions, diffusion encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Read moreShow less